Conditions d’utilisation

1. Le service

Nivelmap affiche des hauteurs d’eau, des débits et d’autres données publiées par des organismes publics, accompagnés d’explications, de graphiques et de comparaisons. L’utilisation du site est gratuite et ne nécessite aucun compte. Nous pouvons modifier, étendre ou supprimer des fonctionnalités à tout moment.

2. À qui appartiennent les données

Les mesures appartiennent aux organismes qui les publient, et leurs licences s’appliquent (par exemple domaine public, Open Government Licence, Licence Ouverte d’Etalab ou Creative Commons). La page Sources et méthodes recense chaque organisme et sa licence. Si vous réutilisez les données, respectez cette licence et citez l’organisme.

Les textes, explications, la conception graphique, le logo et le code de Nivelmap nous appartiennent. Vous pouvez en citer de courts extraits avec un lien vers la page. La reproduction de pages entières ou de parties importantes du site nécessite notre autorisation. Les photos et extraits de Wikipédia et de Wikimedia Commons sont soumis à la licence indiquée à côté.

3. Widgets, téléchargements et API

Vous pouvez librement intégrer nos widgets, télécharger les fichiers CSV/JSON et utiliser l’API publique, y compris sur des sites commerciaux, à condition d’en faire un usage raisonnable :

• conservez la mention visible de Nivelmap et de l’organisme ;
• mettez les réponses en cache et n’interrogez pas le service plus souvent que les données ne changent (en général toutes les 15 minutes) ;
• n’aspirez pas l’ensemble du site ou de l’API en masse ; si vous avez besoin de grandes quantités de données, écrivez-nous à hello@nivelmap.com ;
• ne présentez pas les données comme des alertes officielles ni comme provenant directement de l’organisme.

4. Ce qui est interdit

N’essayez pas de perturber ou de surcharger le service, de contourner ses mesures de sécurité ou ses limites de requêtes, ni de l’utiliser à des fins illicites. Nous pouvons bloquer sans préavis tout accès qui nuit au site ou aux autres utilisateurs.

5. Absence de garantie et responsabilité limitée

Le service et les données sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’exactitude, d’exhaustivité ou de disponibilité. Lisez la page Avertissement : les données sont provisoires et ne doivent servir ni à la navigation ni comme alerte aux crues.

Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages résultant de l’utilisation du site, des données, des widgets ou de l’API. Cette limitation ne s’applique pas en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde, d’atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé, ni à toute autre responsabilité qui ne peut être exclue par la loi. Les droits impératifs dont vous bénéficiez en tant que consommateur dans votre pays restent inchangés.

6. Liens vers d’autres sites

Nous renvoyons vers des organismes et d’autres sites pour plus d’informations. Nous n’avons aucun contrôle sur leur contenu et n’en sommes pas responsables.

7. Modification des conditions

Nous pouvons mettre à jour ces conditions lorsque le service évolue. La version affichée ici, datée en bas de page, fait foi. Pour la manière dont nous traitons les données personnelles, consultez la page Confidentialité.